Mentions légales

Soucieux de maintenir le sérieux et la qualité des prestations de services qu'elle réalise pour ses clients ou futurs clients, Gemeline Design rappelle que la consultation et/ou l’utilisation du site www.gemeline-design.fr implique l’acceptation et le respect des conditions ci-dessous mentionnées.

BON USAGE - RESPONSABILITÉ

Le site www.gemeline-design.fr a pour objectif de présenter notre vision, les services que nous proposons ainsi que les dernières créations que nous avons mis au point pour nos clients.

Les éléments d'information consultables peuvent prendre les formes suivantes : présentations PDF, Flash, PowerPoint, Excel, Word, Photographies, Illustrations, Graphismes, Images sous toutes ses formes, Films, Bandes sonores, Documents « zippés » ... ci-après dénommés les Documents (cette liste est non exhaustive). En tout état de cause, il est rappelé que : les Documents et plus généralement le contenu du site www.gemeline-design.fr sont uniquement consultables. Les Documents et plus généralement le contenu du site  www.gemeline-design.fr ne sont pas contractuels.

CESSION DES DROITS

En accord avec les lois nationales et internationales régissant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (ou autres droits similaires), l’exploitation, l'utilisation, la reproduction, la diffusion, la commercialisation, l’extraction ou la modification de tout ou partie des éléments se trouvant dans le site www.gemeline-design.fr est strictement interdite. www.gemeline-design.fr ne cède aucun droit de propriété intellectuelle sur les Documents et plus généralement sur le contenu du site www.gemeline-design.fr, quelle qu'en soit la forme. Conformément aux règles de « Bon usage » ci-dessus mentionnées, la consultation des Documents ne peut s'interpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et d'adaptation de tout ou partie des textes, présentations méthodologiques ou éléments visuels ou graphiques composant le site www.gemeline-design.fr. Les conditions d’exploitation qui s’attachent aux Documents et plus généralement au contenu du site www.gemeline-design.fr sont les suivantes :

DROITS RESERVES – TEXTES, ELEMENTS VISUELS, GRAPHIQUES OU SONORES UNIQUEMENT CONSULTABLES SUR LE SITE INTERNET GEMELINE DESIGN. REPRODUCTION ET/OU DIFFUSION INTERDITE.

INFORMATIONS COLLECTÉES CONFIDENTIALITÉ

Gemeline Design rappelle que, conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données le concernant : dans cette hypothèse, l’utilisateur doit envoyer un e-mail à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

ÉDITEUR

Gemeline Design
12, rue Gorge Cocq 77176 Nandy – France
SIRET 377 792 668 00057 - Numéro d'ordre MDA G755485
Tél : +33 (0)6 88 60 10 40
Directeur de Création : Stéphane Gemeline

HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - TVA FR 22 424 761 419

A propos

Gemeline Design, conseil et stratégie de communication hors-média pour les PME


Gemeline Design
12, rue Gorge Cocq 77176 Nandy
+33 (0)6 88 60 10 40
info@gemeline-design.net

Contact